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2873W - Mandatures 2001-2008 et 2008-2014. Cabinet de M. Gilles Buna, cabinet de M. Michel Le Faou

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2873W/1-2873W/61

Date

1980-2019

Importance matérielle

6,2 ml

Origine

Cabinet de M. Gilles Buna, adjoint délégué à l'aménagement et à la qualité de la ville. Cabinet de M. Michel Le Faou, adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville.

Modalités d'entrées

Versement du 10/03/2020

Présentation du contenu

Adjoint délégué à l'aménagement et à la qualité de la ville (M. Buna). Adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville (M. Le Faou) : dossiers communs des 2 élus sur les 2 mandatures.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les articles 2873W/13, 2873W/19, 2873W/27, 2873W/34, 2873W/42 à 2873W/44 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

2866W ; 2867W

Mots clés matières

élu, conseiller municipal, politique de la ville, urbanisme, logement

Fonctions

2 Cabinets des élus, 201 Adjoints au maire

Cote/Cotes extrêmes

2873W/1-2873W/16

Date

1980-2014

Cote/Cotes extrêmes

2873W/13-2873W/14

Date

1991-2013

Boulevard de la Croix-Rousse.

Cote/Cotes extrêmes

2873W/13

Date

1996-2013

Présentation du contenu

 Renouvellement des arbres : études, dossiers de présentation, rapports, projets de délibération au Conseil municipal, comptes rendus de réunion, relevés de décisions, coupures de presse, copies d'affiches de l'exposition "Histoire d'arbres", notes, méls, correspondance.
Contentieux relatif à une conformité de travaux concernant la devanture d'une brasserie : correspondance, procès-verbal d'infraction.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013 (Communicabilité vérifiée)

Communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).