2810W/1-9
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 12/03/2020
Présentation du contenu
Conseillère municipale déléguée aux hôpitaux, à la prévention et à la santé.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf l'article 1 qui est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chronos (2010-2020), listes des contacts (2019), cartes de vœux reçues (2020).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2020
Communicable au au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clotûre du dossier.