2426W/1-2426W/110
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Délégation générale aux Ressources humaines
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Paie du personnel. Etablissement, contrôle : mandats de paie, journaux de paie, états de versement, prime d'intéressement, prime de fin d'année, logements de fonction (1955-2011).
Type de classement : Chronologique
Note sur le classement : Le Tableau de gestion en vigueur préconise de tout conserver mais plusieurs documents semblent, sous une forme différente, comporter les mêmes informations. Leur conservation est à ré-étudier (mandats de paie, journaux de paie, états de paiement nominatifs).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contrôle de la paie : journal des rubriques de rappel par agent (avril à juin).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires