41II/1-41II/20
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Donateur inconnu
Type d'entrée : Inconnu
Présentation du contenu
Affaires étrangères à la ville, procès entre particuliers, ventes, livres de commerce, correspondance, actes divers 1257-1788 (dont un plan concernant un projet d'aerostat coté 3 S 1244).
Date d'arrivée approximative : Sans date
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Bibliographie
INVENTAIRE CHAPPE POUR UNE PARTIE DES DOCUMENTS : VOL.1 p.50 et VOL.13 pp.285,563-653
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Politique de la commune et administration communale (suite). Affaires d'Etat (suite). 14- 1575 et 1578.- Fragment de registre (?) contenant la retranscription d'une lettre de gouvernement d'Henri III au seigneur de Mandelot, lieutenant général en la ville de Lyon et une procuration de Louise de Savoie, reine de France et de Pologne octroyant la maîtrise de barbier barbant à François Scalabrin. 4 feuillets, numérotés de 135 à 138. 15- [1583].- Etats généraux des Pays-Bas, tenus à Anvers en mars 1583 : doubles de ce qui a été dit et proposé par monseigneur de Bellièvre et avis du prince d'Orange sur les difficultés qui se présentent aux Pays-Bas. 2 pièces. 16- 1583, 26 mars.- Accord entre François, frère du roi et les Provinces unies. 4 feuillets. Papier. 17- 1600, 5 juillet, Lyon.- Relation de l'arrivée à Lyon de Bellièvre, chancelier de France et de son fils, l'archevêque de Lyon. 4 feuillets. 18- 1690, 30 mai, Turin (Italie).- Convention passée entre les nommés Arthaud et Villard, au sujet de l'intervention d'une armée française en Savoie. Copie passée le jour même. Administration communale 19- 1390-1397.- Main courante des affaires de la ville (démarches, affaires et lettres). 18 feuillets. Papier. Feuillets remontés au XIXème s. 20- 1554, 24 mai.- Délibérations municipales : extrait contemporain.. Papier. 1 feuillet. 21- 1763.- Réflexion sur l'attitude du Consulat à l'égard du Bureau [de santé ?]. 1 feuillet.
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes