Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 2/07/2020
Présentation du contenu
Adjoint adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les articles 1,2, 9, 10 et 11 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Soutien à la Ville de Vénissieux lors du décès accidentel d'un brigadier-chef, félicitations à un brigadier de la Ville de Lyon avec demande d'attribution de médaille : correspondance (2014).
Armement individuel, demandes des policiers municipaux adressées au maire [pétition suite aux attentats de janvier 2015] : correspondance (2015).
Conditions d'accès
Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.