342WP/1-342WP/48
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie : ponts sur la Saône, quais, digues et canaux sur la Saône et le Rhône 1777-1920.
VOIRIE
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
QUAIS : - Quais de la Saône et du Rhône : construction des digues et des quais pour l'amélioration de la navigation et la lutte contre les inondations : mesures visant à l'amélioration de la navigation, détérioration par les eaux, demandes d'endiguement, projets de construction, réparations, constructions, reconstructions, financement des travaux, indemnisations des terrains cédés, réclamations : rapports, certificats de paiement, extrait du registre des arrêtés du Directoire du département du Rhône-et-Loire, délibération du Conseil municipal, brouillons, compte-rendu de séance du Conseil municipal, pétitions, documents comptables, arrêtés préfectoraux, états des sommes à payer pour 1807-1839 (mca) 1792-1849
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux