Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00549
Versant ou donateur : Bâtiments communaux : Bâtiments culturels du domaine privé- DB2
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bâtiments communaux : correspondance 1975-1981
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
Note sur le classement : Classé en décembre 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Bâtiments communaux : Bâtiments culturels du domaine privé- DB2
Présentation du contenu
BATIMENTS COMMUNAUX : fonctionnement de la division des bâtiments numéro 2 (DB2) : calcul de la prime de technicité et liste des bénéficiaires 1975-1981
Langue des unités documentaires
Mots clés matières