Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.
Séances du Conseil général d’administration des HCL
Répertoires alphabétiques des registres intitulés Délibérations extérieures.
Cote/Cotes extrêmes
AC/1/LP/382-AC/1/LP/393
Date
1805 - 1827
19 décembre 1810 - 17 juillet 1811
Cote/Cotes extrêmes
AC/1/LP/387
Date
1810-12-19-1811-07-17
Caractéristiques physiques
Registre
Conditions d'accès
Communicable
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.