CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/1257

Cote/Cotes extrêmes

CC/1257

Date

1576-1577

Présentation du contenu

Comptabilité communale (1576 - 1577) Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso Paiement aux mandeurs de la ville

Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso, receveur des deniers communs de la ville. - Paiement aux mandeurs de la ville " pour le vin en bouteille qu'ilz ont fourny et dont a esté faic t présent au nom de lad. ville à monseigneur le grant prieur de France, passant par icelle ville ". - 15 janvier 1577 Pièce N° 2 - Don de confitures au seigneur Delamante, capitaine de la citadelle. - Pièce N° 3 -" Estat des fraiz faictz le XXI décembre MVcLXXVI, jour Saint-Thomas appostre, pour l'eslection des six nouveaux consulz eschevins pour l'année advenir ". - 24 janvier 1577 Pièce N 6 - Paiement à l'avocat Hugues Brocquin pour avoir prononcé l'oraison doctorale. - Pièce N° 7 - Gages d'André Marcel, " maniglier de l'église Saint-Nizier ". - Pièce N° 8 - Paiement à Pierre Tolet, docteur médecin, " en considération des bons advertissements de conseil qu'il a baillié tant par escript que aultrement des moyens que l'on avoyt à tenir pour la purgation et nettoyage de lad. ville de la maladie contagieuse de peste, de laquelle lad. ville a naguères esté affligée, et du bon office que pendant icelle il y a usé ". - 5 mars 1577 Pièce N° 9 - Paiement " à Bertrand Castel, voyer de lad. ville, de la somme de deux cens livres tournois que luy avons ordonnée, tant pour achepter des banz à fermer et mettre aux portes des maisons suspectes de contagion, que pour fournir promptement aux fraiz qui seroient nécessaires pour pourveoir à la santé de lad. ville ". - 17 septembre 1577 Pièce N° 10 - Paiement à " Anthoine Griphius, me imprimeur de Lyon, pour l'impression qu'il a naguères faict faire du discours de la contagion qui a naguères esté en lad. ville, et des moyens et remèdes qui y ont esté observez pour la purger ". - Pièce N° 11 - Paiement à " Michel Jove, me imprimeur, pour avoir faict imprimer pour lad. ville plusieurs ordonnances de mons. de Mandelot, concernant la santé et conservation de cette dite ville et plusieurs bulletins pour la resve cartulaire et traicte fouraine ", ainsi que " plusieurs placcardz concernans les défenses du Roy des payemens de Pontarli et Bezançon ". - 2 avril 1577 Pièce N° 13 - Paiement à " Anthoine de Rebours, marchant drappier, de neuf cens quatre-vingtz-troys livres dix solz t. à quoy reviennent six pièces de drap d'escarlatte vyolette qu'il a fournye et livrée pour faire noz robbes consulaires - 17 octobre 1577 Pièce N° 15 - Paiement de " cinq cens quatre-vingtz-seize livres unze solz sept deniers t. à Françoys Scarron, marchant de draps de soye, pour les veloux, sattins et bougrans employez pour les doubleure et paremens des robbes vyolettes des douze consulz eschevins et des quatre officiers, assavoir : troys cens quatre-vingtz livres pour vingt aulnes veloux vyollet de Gennes cramoisy pour les paremens des robbes desd. srs consuls eschevins à raison de XIX esc. l'aulne, quatre-vingtz quatre livres pour douze aulnes sattin violet de Lucques à VII l. t. l'aulne pour les jectz et bandes ; cent une livre six solz t. pour sept aulnes et demye veloux noir à deux poil de Gennes, à XIII l. X s. l'aulne pour les paremens des robes desd. officiers ; vingt-six livres t. pour quatre aulnes sattin noir pour les jectz et bandes d'icelles robbes à six livres dix solz t. l'aulne ; de cinq livres, six solz, huict deniers pour dix aulnes deux tiers bougrand vyolet, à raison de dix solz l'aulne ". - Pièce N° 16 - Robes des mandeurs de la ville. - 15 décembre 1576 Pièce N° 19 - Robe de Mathieu Ollier, coadjuteur des mandeurs de la ville. - Pièce N° 21 - Ordre de paier une robe fournie à " me Barthélemy Fournier, advocat des paouvres de lad. ville, en considération des bons et charitatifz offices qu'il faict ordinairement en sa charge gratuittement, et pour le récompenser aussy en partye du laboeur qu'il a prins à la traduction des vers et sentences dorées de Pithagoras et de Phocilidée, philosophes des Grecz, qui servent grandement à l'édification du publicq ". - Paiement à " Loys Aillioud, chassetier ", pour les chassis de l'hôtel de ville. - 20 décembre 1576 Pièce N° 23 - Compte de torches " fournyes pour le service de lad. ville à conduyre lesd. sieurs eschevins de l'hostel commun d'icelle en leur lougis, les jours tant ordinaires que extraordinaires ". - Fournitures de papier. -" Partyes fournyes par Geoffroy Gailliand pour la ville et communaulté de Lyon : demy dozaine de lacetz pour enfiler les acquictz et mandements du Consulat ; deux grandes peaulx de parchemin et ung peloton de grosse ficelle pour. empaqueter lesdictz acquictz et mandemenz pour les envoyer à Paris " ; - Pièce N° 25 - reliure des livres de compte.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Mots clés personnes