1758 W

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Cote/Cotes extrêmes

1758W/1-1758W/193

Date

1988-1997

Importance matérielle

193

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'occupation du sol accordées en 1991 : permis de construire dits administratifs, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1758W/59

Cote/Cotes extrêmes

1758W/59

Date

1991

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

300/1991 93 à 107 crs Gambetta 69003.

301/1991 28 rue du Capitaine 69003 ; permis de démolir 116/1991.

302/1991 38 rue Raulin 69007.

303/1991 187 av. F. Faure 69003 ; permis de démolir 117/1991 ; modificatif 303/1991 M1.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français