1062WP/1-1062WP/20
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 188
Versant ou donateur : Police municipale - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Police municipale : permis de chasse classés par arrondissement (1964) ; rapports, enquêtes (1923-1964) ; réglementation, autorisations d'ouvertures (sujets variés) (1853-1963) ; Hygiène publique : immeubles insalubres, établissements dangereux : correspondance, autorisations d'installation (1959-1964) ; nuisances urbaines (1907-1963) ; Sapeurs-pompiers, équipement, réglementation, comptabilité (1951-1962)
POLICE - HYGIENE - 2D
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Police rurale : surveillance de l'état sanitaire des étalons : règlementation 1947-1957
Police municipale :
- jeux d'argent et de hasard : correspondance, textes officiels 1853, 1920-1948, 1963
- protection des réceptions téléphoniques 1931-1936
- fermeture des portes d'allées et éclairage des montées d'escaliers : règlementation 1945
- obligation de ramonage des cheminées : corespondance, textes officiels 1923-1962
- feux allumés sur le territoire de la ville : règlementation : correspondance, rapport 1961
- fermeture temporaire de la Bourse du commerce 1956-1962
- surveillance des aliénés : correspondance, rapports 1959-1962
- enlèvement des neiges et des glaces : règlementation 1963
- nettoiement des voies publiques et dépôts d'immondices : correspondance, textes officiels 1910-1963
- organisation de courses de taureaux 1955-1959
- crues et inondations : correspondance, rapports, listes nominatives 1955-1960
- funérailles d'Edouard Herriot : 30 mars 1957, textes officiels 1957
- occupation de la voie publique : vente, vente et livraison, vente d'objets usagés, loteries et collectes, vente de journaux, rassemblements, distribution de tracts et affichage, racolage, stationnement abusif, jeux 1923-1963
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes