1629 W - Autorisations d'urbanisme : permis de construire accordés en 1987

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Cote/Cotes extrêmes

1629W/1-1629W/130

Date

1977-2003

Importance matérielle

130

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Versement de la Direction de l'Urbanisme appliqué ayant transité par les Archives communautaires, coté n° 1159 WP.

Date d'arrivée approximative : 1999

Présentation du contenu

 

 

Mode de classement

Numérique.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1629W/12

Cote/Cotes extrêmes

1629W/12

Date

1987-1999

Présentation du contenu

Permis de construire 1987

64/1987 : 24 rue P. Bournes 69004 (1987-1988)

66/1987 : 65 rue Maryse Bastié 69008, M 497/1987 (1987)

67/1987 : 1 rue de l'Abbé Papon 69005, M 132/1988 et 545/1988, T 546/1988, permis de démolir 38/1987 (1987-1999)

68/1987 : rue Pascal Prolongée 69003 (1987-1989)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français