1841W/1-1841W/460
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 8748 à 8780 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (7 rue Garibaldi, 78 rue de la Charité, 16 rue de l'Annonciade, 24 rue de la République, 37 rue Ste-Hélène, 132 rue de Sèze, 15 quai Sarrail, 33 quai St-Antoine, 6 rue St-Etienne, 27 av. Lacassagne, 17 pl. Bellecour, 26 rue Lanterne, 15 rue de la Vieille, 218 rue M. Mérieux, 15 av. du Château).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires
Documents en relation
1841 W 343 ; 1841 W 344 ; 1841 W 345 ; 1841 W 346 ; 1841 W 347 ; 1841 W 348 ; 1841 W 349 ; 1841 W 350 ; 1841 W 351