321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE HENON, 4ème arrondissement : - prolongement et élargissement de la dite rue = rue Saint Denis entre la Grande rue de Cuire et la rue Chazière = rue des Missionnaires : alignement et nivellement : enquête d'utilité publique, expropriation, jugement, offres administratives aux propriétaires et locataires : procès verbaux de notification, affiches publiques, plans, arrêté préfectoral, actes de notification, délibération, correspondance, rapports 1894-1895
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières