1067WP/1-1067WP/5
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 583
Versant ou donateur : Circulation - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Transports urbains : taxis : réglementation, organisation et fonctionnement de la profession de chauffeur de taxi 1964-1976
POLICE MUNICIPALE - 8D
Note sur le classement : Classé en octobre 1995.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 1067WP/6-42 ont été éliminés le 07/12/2016 (cf BE 2016/71).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
TAXIS.
Chauffeurs :
- Conseil de discipline. Réunions, décisions : correspondance, statistiques, listes nominatives 1971, 1973-1975
- Contrôle des voitures publiques. Inspection annuelle des voitures de place : correspondance, rapports, textes officiels 1961-1973
Réglementations provisoires :
- Fêtes de la Toussaint : textes officiels, rapports, affiches 1966-1971
- Foire de Lyon : textes officiels, rapports 1967-1973
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes