1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
190/1990 16 rue Chinard, 33 rue R. Salengro 69009 ; permis de démolir 75/1990 ; modificatifs 267/1991 et 585/1991 ; permis de démolir transférés 127/1992 et 205/1992 ; transférés 351/1992 et 554/1992, prorogé 465/1992.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires
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