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2732W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

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Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-65

Date

2008-2023

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-64 : dossiers de déclarations préalables (2008-2017)
  • 65 : recours gracieux (2008-2009)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2732W/65 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-64

Déclarations préalables : dossiers 2008/1670 à 2008/1705.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/57

Date

2008-2009

Présentation du contenu

2008/1670 : 46 rue Professeur Joseph Nicolas.
2008/1672 : 6 rue Julien.
2008/1673 : 61 bis-61 ter rue Villon.
2008/1674 : 13 rue Antoine Lumière.
2008/1678 : 72 rue Maurice Flandin.
2008/1680 : 24 rue de Saint-Cyr.
2008/1681 : 172 cours Lafayette.
2008/1682 : 3 Petite rue de Monplaisir.
2008/1684 : 7 quai des Etroits.
2008/1686 : 19 rue Docteur Rafin.
2008/1687 : 14 rue Jérome Dulaar.
2008/1689 : 91 Grande rue de la Croix-Rousse.
2008/1690 : 30 rue Lanterne.
2008/1691 : rue des Fossés de Trion.
2008/1693 : 7 rue des Entrepôts.
2008/1694 : 5 rue des Chartreux.
2008/1695 : 351 rue Paul Bert.
2008/1696 : 95 cours Vitton.
2008/1697 : 570 rue de Beer-Sheva.
2008/1698 : 37 rue Servient.
2008/1699 : 254 rue André Philip.
2008/1700 : 12 rue Claude-Joseph Bonnet.
2008/1701 : 37 quai Saint-Vincent.
2008/1702 : 12 rue Paul Bert.
2008/1703 : 8 rue des Remparts d'Ainay.
2008/1704 : 2 rue de Sèze.
2008/1705 : 9 rue Laporte.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme