2455WP/1-2455WP/44
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de la Construction
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération : les Subsistances.
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération.
Les Subsistances (EI 01182). Restructuration.
- Assurances : contrats, attestations, constats des dégradations, photographies, correspondance (1999-2001).
- Finances : bilan financier, subventions (2000-2002).
- Contentieux avec les riverains : rapport d'expertise, procès-verbal de constat, correspondance (1999-2002).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires