2455 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2455WP/1-2455WP/44

Date

1990-2008

Importance matérielle

44

Origine

Direction de la Construction

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de la Construction

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération : les Subsistances.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2455WP/23

Cote/Cotes extrêmes

2455WP/23

Date

1999-2002

Présentation du contenu

Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération.

Les Subsistances (EI 01182). Restructuration.

- Assurances : contrats, attestations, constats des dégradations, photographies, correspondance (1999-2001).

- Finances : bilan financier, subventions (2000-2002).

- Contentieux avec les riverains : rapport d'expertise, procès-verbal de constat, correspondance (1999-2002).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français