Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction administrative des Travaux et Marchés
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Batiments communaux. Fournitures et services, travaux : marchés de travaux.
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- 99012 Centre Bachat-Bouloud : marchés et mainlevées de cautions bancaires (1982-1986).
- 99014 Camping Porte de Lyon Dardilly. Construction d'une petite piscine : dossier, délibération, marchés (1986-1988).
- 99016 Musée Malartre Rochetaillée : dossiers, marchés (1985-1988).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires