1786WP/1-1786WP/31
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Education
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Patrimoine et périmètre scolaire : centre montagnard de Bachat-Bouloud (Isère), bourses, carte et population scolaires, patrimoine immobilier.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bourses municipales. Attribution des revenus des legs (Biardoux, Bouchut, Bouillard, Delaroche, Duparchy, Girard, Gouttenoire, Grognard, Mercier, Morel, Nau, Osiris, Vettard) : listes des bénéficiaires, arrêtés, délibérations, fiches d'état civil, acte de naissance, enquête, copies de testaments, bulletins de salaires, certificats de non imposition, livrets d'épargne scolaire, notes, rapports sur le voyage d'étude, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires