2889W/1-2889W/50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-46 : "Fichier sanitaire", enquêtes préventives et systématiques.
47-48 : Contrôles spécifiques.
49-50 : Organisation du service
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée) sauf les articles 2889W/46 et 2889W/49 communicables immédiatement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Demandes d'avis des commerçants, lettres de réclamations, de signalement, de plaintes, procès-verbal d'infraction, rapport d'inspection ou d'enquête, demande de mise en conformité, mise en demeure, arrêtés, plans, photographies, fiches, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Classement par arrondissement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de données DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Fleur de sel, 7 rue Adélaïde Perrin.
viennoiserie 10 rue Alphonse Fochier.
formation, 33 rue Amédée Bonnet.
Boîte à dessert, 1 rue de l'Ancienne Préfecture.
Colonial Café, 2 rue de l'Ancienne Préfecture.
Le Country, 2 rue de l'Ancienne Préfecture.
Boulangerie-pâtisserie 3 rue de l'Ancienne Préfecture.
Gourmandrillon de Lyon, 3 rue de l'Ancienne Préfecture.
La Marmite, 4 rue de l'Ancienne Préfecture.
Le Mazellière, 4 rue de l'Ancienne Préfecture.
Le Poivre vert, 5 rue de l'Ancienne Préfecture.
Contre Temps, 6 rue de l'Ancienne Préfecture.
Express, 8 rue de l'Ancienne Préfecture.
Le Pékin impérial, 9 rue de l'Ancienne Préfecture.
Taroute Julie, 12 rue de l'Ancienne Préfecture.
Café des commerçants, 1 place Antoine Vollon.
La voûte, 11 place Antonin Gourjus.
L'opéra de Chine, 12 place Antonin Goujus.
Café français, 3 place Antonin Poncet.
brasserie crêperie, 3 place Antonin Poncet.
L'escapade, 3 place Antonin Poncet.
Restaurant Chabert, 5 place Antonin Poncet.
Café des Rhodaniens, 11 place Antonin Poncet.
brasserie 11 place Antonin Poncet.
Cofradel, 4 rue des Archers.
Le petit passage, 9 passage de l'Argue.
Le ricardo, 9 passage de l'Argue.
Le Louchio, 9 passage de l'Argue.
Le Croissant d'or, 52 passage de l'Argue.
Epicerie fine, 52 passage de l'Argue.
chocolaterie de Neuville, 66 passage de l'Argue.
Le chardon bleu, 69 passage de l'Argue.
La Cuvée, 15 rue Auguste Comte.
confiserie "A Saint-François", 16 rue Auguste Comte.
La Bartavelle, 17 rue Auguste Comte.
Le Dam's, 17 rue Auguste Comte.
La Chamade, 17 rue Auguste Comte.
La Cruche, 19 rue Auguste Comte.
Le bistrot des arts, 20 rue Auguste Comte.
Aux affaires, 20 rue Auguste Comte.
Vart'Anouche, 41 rue Auguste Comte.
Le Comte à rebours, 41 rue Auguste Comte.
Pullman, 43 rue Auguste Comte.
traiteur 64 rue Auguste Comte.
Marco Polo, 66 rue Auguste Comte.
Café provençal, 66 rue Auguste Comte.
Graineterie, 68 rue Auguste Comte.
Salon de thé, 70 rue Auguste Comte.
La Chandelle, 5 bis rue d'Auvergne.
Le crocodile, 5 bis rue d'Auvergne.
Epicerie, Boulangerie, pâtisserie 6 rue d'Auvergne.
Boulangerie-pâtisserie 12 rue d'Auvergne.
Epicerie dépôt de pain, 12 rue d'Auvergne.
Bar 19 rue d'Auvergne.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.