1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
150/1986 : rue St-Jean de Dieu 69007, M 269/1986, T 463/1986 (1986-1990)
151/1986 : 36 à 40 rue H. Pensier, av. des Frères Lumière 69008 (1986-1988)
153/1986 : rue Falsan 69009 (1986-1988)
154/1986 : 5 place Croix Paquet 69001 (1986-1990)
155/1986 : 22 avenue Berthelot 69007 (1986).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires