1477 W - Autorisations d'urbanisme accordées en 1986

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Cote/Cotes extrêmes

1477W/1-1477W/126

Date

1984-2006

Importance matérielle

126

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.

Date d'arrivée approximative : 1999

Présentation du contenu

Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.

 

Mode de classement

Numérique.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1477W/34

Cote/Cotes extrêmes

1477W/34

Date

1986-1990

Présentation du contenu

Permis de construire 1986

150/1986 : rue St-Jean de Dieu 69007, M 269/1986, T 463/1986 (1986-1990)

151/1986 : 36 à 40 rue H. Pensier, av. des Frères Lumière 69008 (1986-1988)

153/1986 : rue Falsan 69009 (1986-1988)

154/1986 : 5 place Croix Paquet 69001 (1986-1990)

155/1986 : 22 avenue Berthelot 69007 (1986).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français