Séances de 2005 à 2006.

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2851W - Centre communal d'action sociale

Déplier tous les niveaux

Centre communal d'action sociale (CCAS). Conseil d'administration.

Cote/Cotes extrêmes

2851W/1-13

Date

1990-2008

Importance matérielle

1,3

Origine

Versement du Centre communal d'action sociale (CCAS)

Modalités d'entrées

Versement du 15/10/2020

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable.

Mots clés matières

action sociale, aide sociale

Mots clés typologiques

procès-verbal

Fonctions

10 Action sociale, 1000 Aide sociale

Registres des procès verbaux des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

2851W/5-9

Date

2001-2008

Séances de 2005 à 2006.

Cote/Cotes extrêmes

2851W/7

Date

2005-2006

Présentation du contenu

Séances des 15 mars, 16 juin, 14 septembre, 20 décembre 2005 (n°2005-11 à 2005-54, manque n°2005-27).
Séances des 17 février, 17 mars et 20 juin 2006 (2006-01 à 2006-18).