Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
168/1986 : 83 rue Gorge de Loup 69009 (1986)
169/1986 : 9 rue du Port du Temple 69002 (1986)
170/1986 : 4 rue Cardinal Gerlier 69005 (1986)
171/1986 : 2 rue de la Monnaie 69002 (1986)
172/1986 : 24 rue Mazagran 69007, M 432/1986 (1986-1987)
173/1986 : angle 2 rue Villeneuve et bvd de la Croix-Rousse 69004, M 370/1986 (1986-1987)
177/1986 : 18 bis-20 rue Jules Valensaut 69008 (1986-1988).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires