3GG/1-3GG/158
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Particularité physique
Origine
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consultat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versement du Consulat de Lyon.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Fonds clos.
Mode de classement
Le fonds a été classé en série GG dédiée au culte, à l'assistance et à l'instruction publique avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. De plus, le fonds n'a pas été réellement classé, mais a depuis longtemps été communiqué avec plusieurs numérotations successives. Pour perturber le moins possible les lecteurs qui ont pu relever ces cotes, le parti a été pris de créer des sousséries en conservant les numérotations existantes.
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction et de réutilisation soumises aux conditions générales du service.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Archives municipales de Lyon :
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales de Lyon.
Documents en relation
Archives municipales de Lyon :
Archives départementales du Rhône et de la Métropole de Lyon
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Répartition entre les deux hôpitaux des pauvres et des malades : " Réglements accordés entre les sieurs recteurs de l'Aumône générale et l'Hôtel-Dieu le 2 mai 1614", Jonas Gautherin, 1621 (pièce 1) ;
visite des hopitaux en 1582 : procès-verbaux (pièce 2) ;
Claude Clavel, veuve d'Etienne Turquet , testament : copie (19 septembre 1575) (pièce 3) ;
conflit de préséance entre les recteurs des deux hôpitaux, 1756 (pièces 4 à 8);
droits et amendes en faveur des pauvres des deux hôpitaux : ordonnance de la Sénéchaussée (3 novembre 1769) ( pièce 9);
édit du roi sur la vente des immeubles des hôpitaux , édit du roi de janvier 1780 (pièce 10) ;
lettres patentes sur la prorogation, pour dix ans, des droits de vente, aliénations, possessions des immeubles des hôpitaux, (avril 1780) (pièce 11) ;
modération des droits de lods pour les immeubles des hopitaux vendus, demande de l'intendant du 15 février 1784 : formulaire (pièce 12);
avis manuscrit d'un particulier sur les hôpitaux (pièce 13) ;
octroi sur les vins entrant à Lyon en faveur des hôpitaux entre 1625 et 1784, dossier : extrait des registres du Conseil d'Etat, délibérations municipales, lettres patentes, et tarif imprimé des droits en 1688 (pièces 14 à 25) ;
chapelle Saint-Laurent, hôpital pour les pestiférés : copie de remise (pièce 26) ;
inventaire des deux pièces (indulgence de 1506 et mandement de l'archevêque) produites devant le Parlement de Paris par les religieux et couvent des frères prêcheurs de Lyon appelants d'une commission du bailli de Macon au bénéfice de Saint-Laurent (pièce 27) ;
maison au territoire du Coignet à Saint-Irénée près de l'hôpital édifié par Thomas Gadagne, vente par Gilles Grange à André de Athanasiis : lettres patentes du bailli de Macon (pièce 28) ;
maison de la fleur de lis à La Ferratière, vente aux enchères par adjudication par décision du Sénéchal de Lyon à Pons Murard (pièce 29);
accroissement de l'hôpital Saint-Laurent, asquisition du ténement de la fleur de lys par Pons Murard le 16 janvier 1582 : original, copie ; acquisition de la maison du Coignet le 2 mars 1582 (pièces 30 à 33).
Vente à Benoit Dutroncy par le Consulat du ténement de La Ferratière (pièces 34 et 35).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Communicable
Documents en relation
AML : Chappe vol. 19, pp. 611-636 (cote 1W/62).
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