Permis de construire : dossier 1974/307.

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388W - Service Urbanisme

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Autorisations d'urbanisme déposées en 1974.

Cote/Cotes extrêmes

388W/1-388W/243

Autres Cotes

388W/1-388W/47 (Ancienne cote)

Date

1948-2005

Importance matérielle

5,30 ml;41 boîtes.

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versement du 05/12/1978 (bordereau n° 517.2).

Présentation du contenu

Plan de classement :
- 1-230 : permis de constuire (1948-2005).
- 231-237 : déclarations préalables (1972-1980).
- 238 : avis de principe (1967-1978).
- 239 : exemptions (1972-1977).
- 240 : "affaires diverses" (1973-1974).
- 241 : ouvertures de chantier (1974-1975).
- 242 : correspondance (1974).
- 243 : infractions (1974).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Le tri des dossiers a donné lieu à un bordereau d'élimination de 1,50 ml (BE/2024).

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 388W/13;388W/15;388W/16;388W/23;388W/24;388W/28;388W/34;388W/37;388W/38;388W/71;388W/79;388W/95;388W/96;388W/101;388W/102;388W/108;388W/109;388W/112;388W/113;388W/116;388W/123;388W/124;388W/135;388W/147;388W/162;388W/173;388W/176;388W/178;388W/180;388W/191;388W/193;388W/207;388W/211;388W/236;388W/237, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Informations sur le traitement

Traité en 2024.

Mots clés matières

urbanisme

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Permis de constuire (PC) : dossiers accordés.

Cote/Cotes extrêmes

388W/1-388W/230

Autres Cotes

388W/1-388W/43 (Ancienne cote)

Date

1948-2005

Mode de classement

Numérique