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2949W - Direction de la construction

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2949W/1-2949W/29

Date

2008-2016

Importance matérielle

3,9 m.l.

Origine

Versement de la direction de la construction, service marchés.

Modalités d'entrées

Versement du 14/12/2023

Présentation du contenu

1-3 Administration (2008-2015).
4-11 Culture et culte (2009-2015).
12-23 Education (2009-2016).
24-27 Sports (2010-2015).
28-29 Autres biens communaux (2012-2015).

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret industriel et commercial) à compter de la date de clôture des dossiers.

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

Cote/Cotes extrêmes

2949W/4-2949W/9

Date

2009-2015

Présentation du contenu

EI n° 02232

Opération n° 02232001

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Mots clés matières

équipement socio-culturel

Mots clés collectivités

Maison des jeunes et de la culture Confluence, MJC (Lyon, Rhône, France)

Dossiers des candidats retenus des lots 3 à 6.

Cote/Cotes extrêmes

2949W/7

Date

2011-2014

Présentation du contenu

EI n° 02232

Opération n° 02232001

Dossier du candidat retenu. -
Lot 3, structure bois, bardage, isolation extérieure, menuiserie bois, marché n° 128068 attribué à SDCC (2012-2014).
Lot 4, étanchéité, marché n° 128012 attribué à ATEC étanchéité (2012).
Lot 5, métallerie, menuiserie acier, marché n° 128013 attribué à Perrier constructeur (2011-2014).
Lot 6, menuiserie bois, mobilier, équipement, marché n° 128014 attribué à Guillon SA (2011-2014).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2014 (Communicabilité vérifiée)

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.