1757 W

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Cote/Cotes extrêmes

1757W/1-1757W/202

Date

1987-1998

Importance matérielle

202

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1757W/85

Cote/Cotes extrêmes

1757W/85

Date

1990

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

360/1990 238 rte de Vienne 69008.

361/1990 Parc d'activités M. Berliet, rue Audibert et Lavirotte 69008.

362/1990 rue de la Garenne ""Le Clos des Chataigniers"" 69005.

363/1990 20 rue Villeroy 69003.

364/1990 23 rue de Bourgogne 69009.

365/1990 4ème av. La Duchère Balmont 69009.

366/1990 31 rue X. Privas 69008.

367/1990 31 rue Feuillat, 15 rue J. d'Arc, 9 rue de l'Est 69003 ; permis de démolir 124/1990.

368/1990 9-11 rue J. Verne 69003.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français