1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
360/1990 238 rte de Vienne 69008.
361/1990 Parc d'activités M. Berliet, rue Audibert et Lavirotte 69008.
362/1990 rue de la Garenne ""Le Clos des Chataigniers"" 69005.
363/1990 20 rue Villeroy 69003.
364/1990 23 rue de Bourgogne 69009.
365/1990 4ème av. La Duchère Balmont 69009.
366/1990 31 rue X. Privas 69008.
367/1990 31 rue Feuillat, 15 rue J. d'Arc, 9 rue de l'Est 69003 ; permis de démolir 124/1990.
368/1990 9-11 rue J. Verne 69003.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires