
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Effectifs recrutement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : état des effectifs ; élections à la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales 1983,1989 ; musiciens de l'Orchestre de Lyon : validation de service, déclarations de salaires 1981 ; part patronale : versements à l'IRCANTEC 1971-1986 ; reclassement indiciaire 1951-1970 ; admission à la retraite ; IPACTE-IGRANTE, IRCANTEC : règlementation ; retraites : brevets de pension ; arrêtés du Maire : registres des arrêtés individuels 1985-1986 ; retraite complémentaire : dossiers individuels
PERSONNEL
Note sur le classement : TRAITE GLOBALEMENT EN 2000 (à partir des listes existantes)
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
GESTION DU PERSONNEL : - registre des arrêtés du Maire, janvier-février 1985
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières