2889W/1-2889W/50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-46 : "Fichier sanitaire", enquêtes préventives et systématiques.
47-48 : Contrôles spécifiques.
49-50 : Organisation du service
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée) sauf les articles 2889W/46 et 2889W/49 communicables immédiatement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Demandes d'avis des commerçants, lettres de réclamations, de signalement, de plaintes, procès-verbal d'infraction, rapport d'inspection ou d'enquête, demande de mise en conformité, mise en demeure, arrêtés, plans, photographies, fiches, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Classement par arrondissement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de données DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Restaurant 8 rue du Garet.
Le Phénicien, 14 place Général Rambaud.
L'hôpital, 4 rue Grosbon.
Restaurant 11 rue Imbert-Colomès.
Alimentation générale 15 rue Imbert-Colomès.
Boulangerie-pâtisserie 26 rue Imbert-Colomès.
Le Troquet, 1 rue du Jardin des Plantes.
La Petite faim, 7 rue du Jardin des Plantes.
Bar la ficelle, 5 rue Jean-Baptiste Say.
Fred Burger, 8 rue Joseph Serlin.
Le Restaurant de l'Opéra, 8 rue Joseph Serlin.
Café du grand théâtre, 22 rue Joseph Serlin.
Le Biarritz, 3 rue Lanterne.
L'Ostrea, 4 rue Lanterne.
Boulangerie-pâtisserie, 9 rue Lanterne.
La Marmite tropicale, 30 rue Lanterne.
Les gourmands, 5 rue Longue.
Ouarzazate, 5 rue Longue.
brasserie 5 rue Longue.
Le jardin d'Hadrien, 10 rue Longue.
Le grignoton, rue Louis Vitet.
Vit'pizzas, 3 rue Louis Vitet.
Leconte, 3 rue Louis Vitet.
La table de maître Goupil, La cave des échevins, 12 rue Major Martin.
Chez Odette, 5 rue de la Martinière.
Epicerie Egé, 24 rue de la Martinière.
Le Pas de la mule, 4 rue Mulet.
Cendrillon, 4 rue Mulet.
Le Synonyme, 20 rue Mulet.
Délices d'Asie, 7 rue Neuve.
7 Neuf Café, 7 rue Neuve.
Startmeals Open Meals, 7 rue Neuve.
Waff Bar, 13 rue Neuve.
Stop'inn, sandwicherie, 31 rue Paul Chenavard.
L'espress'o, 39 rue Paul Chenavard.
Les Tinaux II, 3 quai de la Pêcherie.
Boulangerie-pâtisserie, 6 rue Pierre Blanc.
Png production, 7 rue des Pierres Plantées.
Alimentation générale 18 rue des Pierres Plantées.
Gino, 3 rue Pizay.
Chez Dussaud, 12 rue Pizay.
Le petit Pizay, 4 petite rue Pizay.
Brasserie parisienne, 4 petite rue Pizay.
Le bistrot de la Pêcherie, 1 rue de la Platière.
supermarché 9 rue de la Platière.
Aux 7 épis, 20 rue de la Platière.
A la brioche royale, 1 rue du Plâtre.
Fagot, 8 rue de Plâtre.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.