1804 W

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Cote/Cotes extrêmes

1804W/1-1804W/331

Date

1989-2003

Importance matérielle

331

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service de l'Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1994 : permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1804W/305

Cote/Cotes extrêmes

1804W/305

Date

1994-1996

Présentation du contenu

Permis de construire 1994

619/1994 : 22 bis, 22 ter et 26 rue C. Pionchon 69003, permis de démolir 154/1994, modificatif 513/1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français