377W/1-377W/50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00496
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1970 : permis de construire, accords préalables, exemptions, infractions à la législation.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1970
335/1970 : 97 rue Marietton, rue du Souvenir 69009, AP 80/1969 (1969-1978)
337/1970 : 19 rue Montbrillant 69003, P 58/1972, M 83/1973, T 307/1973, AP 32/1970 (1970-1976)
338/1970 : 64 rue Feuillat 69003 (1970-1972)
343/1970 : 9 pl. des Terreaux 69001 (1970-1971)
344/1970 : 36 bis rue Ste-Anne-de-Baraban 69003 (1970-1971).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires