1078 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1078WP/1-1078WP/2

Date

1970-1976

Description physique

Notes contenant : 1-45

Importance matérielle

2

Origine

Fourrière - 5B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 569

Versant ou donateur : Fourrière - 5B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Police municipale : fourrière : états des interventions, récapitulatifs 1970-1976

POLICE - HYGIENE - 2D

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1078WP/2

Cote/Cotes extrêmes

1078WP/2, 1078 WP 2 (Ancienne cote)

Date

1970-1976

Présentation du contenu

POLICE MUNICIPALE : fourrière : états récapitulatifs des véhicules mis en fourrière, retournés par la Préfecture après affichage 1970-1976

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Notes

N 2037

Mots clés matières