1402WP/1-1402WP/26
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé des finances
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bureau de comptabilité : budget ou état des recettes et dépenses: registres 1806-1925
FINANCES
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
DROITS DE VOIRIE :
- droits de voirie : étalages et échopes : bordereaux détaillés des recettes 1817-1829
- droits de voirie, permission de voirie : bordereaux détaillés des recettes 1817-1829
DROITS DE MESURAGE :
- bureau du pesage : adjudications, cahiers des charges, tarifs, correspondance an 9=1805-1815, 1832-1834
- bureau du poids public : administration : . régie 1790-an 12=1790-1804 . ferme an 12=1803-1804,1824 . régie provisoire 1827-1828 . ferme 1828-1856
- bureau du poids public, mesurage et cubage : administration : . ferme des 1er, 2ème, 4ème et 5ème arrondissements 1857-1874 . ferme des 3ème et 5ème arrondissements 1857-1871 . ferme de la ville de Lyon 1875-1897
Langue des unités documentaires
Mots clés personnes