2476WP/1-2476WP/13
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de la Construction
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bâtiments communaux. Travaux : groupe scolaire F. Mistral, patinoire Charlemagne, patinoire Baraban, hôtel social Riboud, jeux de boules Maison du Peuple, piscine Garibaldi, groupe scolaire P. Painlevé.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération. Patinoire Baraban (EI 03036). Rénovation de la piste de la patinoire (opération n° 03036570) : délibération, programme, diagnostic, APS APD, rapport d'analyse rapport commission de sécurité, compte rendus de chantier, acte de sous traitance, OS travaux, réparation dalle, contrôle technique, SPS, comptabilité, PV, DIUO, DCE, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires