2476 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2476WP/1-2476WP/13

Date

1997-2011

Importance matérielle

13

Origine

Direction de la Construction

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de la Construction

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Bâtiments communaux. Travaux : groupe scolaire F. Mistral, patinoire Charlemagne, patinoire Baraban, hôtel social Riboud, jeux de boules Maison du Peuple, piscine Garibaldi, groupe scolaire P. Painlevé.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2476WP/3

Cote/Cotes extrêmes

2476WP/3

Date

2007-2009

Présentation du contenu

Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération. Patinoire Baraban (EI 03036). Rénovation de la piste de la patinoire (opération n° 03036570) : délibération, programme, diagnostic, APS APD, rapport d'analyse rapport commission de sécurité, compte rendus de chantier, acte de sous traitance, OS travaux, réparation dalle, contrôle technique, SPS, comptabilité, PV, DIUO, DCE, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français