CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

FISCALITEImpôts royaux : tailles, autres taxes, capitation et vingtième

Cote/Cotes extrêmes

CC/143

Date

1538

Présentation du contenu

Taxes perçues au nom du Roi (1538) Taxes et subventions

Taxes perçues au nom du Roi. - Chartreaux, tant du côté de Fourvières que du côté " entre les deux rivières, à Lyon, " des 12 deniers imposés sur la commune pour la solde de douze cents hommes de pied, etc. - Le premier de ces chartreaux n'étant autre chose qu'une répétition de celui analysé sous le numéro cc. 136, on le négligera complètement pour ne s'occuper que du carnet ou rôle qui comprend le côté de Saint-Nizier. On citera donc parmi les contribuables de cette partie de ville : - Geoffroi Rubys, taxé à 8 livres 2 deniers pour denier, 48 livres 1 sou ; (folio 32 verso) - Antoine de La Vanelle, à 3 sous 11 deniers, 10 livres 7 sous ; (folio 33 verso) - Florimond Pécoud, brodeur, à 9 sous 4 deniers, 2 livres 16 sous ; (folio 34 verso) - Corneille de Segranges, à 2 sous, 24 sous ; (folio 36 verso) -" maistre George, faiseur de pots, " à 2 sous, 24 sous ; (folio 37 verso) - Edmond Fontanel, relieur de livres, à 11 sous 4 deniers ; (folio 38 verso) - la veuve et les héritiers du contrôleur Jean de Paris (le peintre Perréal, comme on sait), à 16 sous 8 deniers, 5 livres ; (folio 39 verso) - Sébastien Gryphe, imprimeur, à 16 sous 8 deniers, 10 livres ; (folio 40) - Bertrand de La Vanelle, à 10 deniers, 10 sous ; les peintres :(folio 40) - Charles de Crane, à 12 deniers ; (folio 40) -Jean Legrenu, à 13 sous, 8 livres ;(folio 40 verso) - Mathieu Chevrier, à 10 sous 1 denier, 6 livres 1 sou ;(folio 40 verso) - Gabriel et Jean Vandemeure (sic), à 4 sous chacun, 2 livres 8 sous ;(folio 40 verso) - Daniel de Crane, à 12 sous 6 deniers, 4 livres 10 sous ; (folio 41 verso) - l'abbé de Haute-Combe, à 6 sous 8 deniers, 2 livres ; (folio 41 verso=) - la veuve et les hoirs de maître François Fradin, l'imprimeur, à 2 livres 8 deniers ; (folio 41 verso) - Ollivier Arnoullet ou Arnollet, autre imprimeur, à 6 sous 10 deniers, 2 livres 1 sou ; (folio 41 verso) - Ennemond Perrin (mari de Louise Labbé, la Belle Cordière), à 5 sous 4 deniers, 3 livres 4 sous ; (folio 41 verso) - maître Symphorien Champier, médecin, à 31 sous 11 deniers, 19 livres 3 sous ; (folio 52) - Hugues de La Porte, imprimeur-libraire, à 5 livres 11 sous 8 deniers, 30 livres ; (folio 65) - Claude de Montconyl (Montconys), à 20 sous 3 deniers, 6 livres 1 sou 6 deniers ; (folio 65) - Jean Neyron, à 5 sous 5 deniers, 32 sous ; (folio 66 verso) - autre Jean Neyron, à 12 sous 4 deniers, 4 livres ; (Auquel de ces deux imposés, qui au reste, habitaient l'un et l'autre le quartier des Augustins, revient l'honneur d'avoir organisé le premier théâtre moderne qui ait existé en permanence à Lyon ?) (folio 74 verso) - Philibert de Lorme (il s'agit, bien entendu, ici du célèbre architecte, qui semble être demeuré seul possesseur de l'héritage paternel), à 11 sous 3 deniers, 3 livres 7 sous, etc.(folio 73) - Carnets des contribuables, tant du côté de Fourvières que du côté de Saint-Nizier, n'ayant pas payé le taux des 12 deniers mis sus pour la solde des douze cents hommes de pied. On trouve dans ces documents : - les héritiers de Jean Grolier, peirolier ou chaudronnier, cotisés à 3 sous 6 deniers ; (folio 85 verso) - Pantaléon Davaigno ou Davaigne, Gênois (qui fit tuer dans un guet à pens un nommé Louis Douppes, marchand de soieries, pendant que celui-ci se rendait au logis de cet étranger où il avait été convié à dîner, Vo,. BB. 56, t. 1er), à 80 livres ; (folio 85 verso) - Guillaume Besson, peintre, à 4 sous 6 deniers ; (folio 85 verso) - Michel Rosset (Rousset), verrier, à 18 deniers ; (folio 85 verso) - Cyriac de La Vanelle, à 5 sous 3 deniers ; (folio 102) - Jérôme Arnolfini, Florentin, à 11 sous 2 deniers ; (folio 102 verso) - les peintres : - Yvonnet... (en blanc), à 12 deniers ;(folio 102 verso) - Mathieu d'Anvers, à 8 sous 8 deniers ;(folio 103) - Guillaume Guillermet, à 2 sous : (folio 103) - l'abbé et le couvent d'Ainay, à 20 sous ; (folio 103) -" la fille du contrerolleur de Paris (Perréal), exempte ; "(folio 103 verso) - Claude Tavernier et Antoine Doulzet (pour Doulcet, sans doute), fondeurs de lettres, taxés : le premier à 18 deniers, le deuxième à 8 sous 9 deniers ; (folio 105, 107) - Pierre Vannier, enlumineur, à 6 sous ; (folio 105) - André de La Salle, tailleur de pierres, à 12 sous 8 deniers ; (folio 107 verso) - François... (en blanc), peintre à 11 deniers ; (folio 107 verso) - Nesme Albert (folio 108 verso) - et Pierre Faillon, verriers, à 2 sous chacun ; (folio 114 verso) - les brodeurs : - Pierre Romanet, à 18 deniers ; - Adam de Troyville (ou Trouville ?), à 19 deniers ;(folio 113 verso) - Dominique Brosset, à 18 deniers ; (folio 113) - Rolet Glas, chasublier, à 3 sous 9 deniers ; (folio 114) - les frères Geoffroi de Chaponay, président des comptes de Grenoble, et Nicolas de Chaponay, conservateur des priviléges royaux des foires de Lyon, taxés ensemble à 8 livres 1 sou 7 deniers, plus, pour le deuxième, à 9 livres 16 sous 8 deniers ; (folio 117) - Jean, fils de Charles de Chaponay, à 2 livres 12 sous 11 deniers ; - les héritiers de ce dernier, cotisés à 3 sous 4 deniers, etc. - Indépendamment des imprimeurs nommés plus haut ; on compte encore dans le même rôle (celui du côté du Rhône ou de Saint-Nizier) trente-cinq de leurs confrères et un nombre proportionné de fondeurs, qui, établis dans les mêmes quartiers que ceux-là et tendant à se rapprocher d'eux constamment, ne pouvaient guère être, au moins pour la plupart, que des fondeurs de caractères d'imprimerie.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48