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2892W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2011

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Autorisations d'urbanisme déposées en 2011 : certificat d'urbanisme (CuB), autorisations spéciales (AS), permis d'aménager (PA), permis de démolir (PD), consultations préalables (CP).

Cote/Cotes extrêmes

2892W/1-2892W/22

Date

2011-2017

Importance matérielle

2,3 ml

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 24/03/2022

Présentation du contenu

1 : Certificat d'urbanisme B (CuB).
2 : Autorisations spéciales (AS).
3 : Permis d'aménager (PA).
4-7 : Permis de démolir (PD).
8-22 : Consultations préalables (CP).

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.

Conditions d'accès

Le fonds est entièrement communicable sauf l'article 2892W/7 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de permis de démolir, des dossiers de transferts (dossiers T).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Consultations préalables.

Cote/Cotes extrêmes

2892W/8-2892W/22

Date

2011