1757 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1757W/1-1757W/202

Date

1987-1998

Importance matérielle

202

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1757W/100

Cote/Cotes extrêmes

1757W/100

Date

1990-1991

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

450/1990 39 crs Général Giraud 69001 ; permis de démolir 147/1990.

453/1990 43 rue A. Charial 69003 ; permis de démolir 151/1990.

457/1990 20 rue de la Charité 69002.

459/1990 11-13 rue E. Paris 69003 ; modificatif 99/1991.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

1916 W 2