1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
450/1990 39 crs Général Giraud 69001 ; permis de démolir 147/1990.
453/1990 43 rue A. Charial 69003 ; permis de démolir 151/1990.
457/1990 20 rue de la Charité 69002.
459/1990 11-13 rue E. Paris 69003 ; modificatif 99/1991.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires
Documents en relation
1916 W 2