1433W/1-1433W/3
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1 : Filières culturelle et médico-sociale (1980-1989).
- 2 : Filières administrative, animation et sportive (1983-1988).
- 3 : Filière technique (1982-1988).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Eliminé partiellement en 2008 (cf BE n° 2007/74). 5,6 ml ont de plus été éliminés en 2022 (cf BE 2022/28) : pour les dossiers postérieurs à 1986 et conformément à l'instruction DAF/DPACI/RES/2009/18, seule l'année 1988 a été conservée.
Mode de classement
Par filières de la fonction publique territoriale
Conditions d'accès
Le fonds est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée), sauf l'article 1, communicable au terme d'un délai de 75 ans (contentieux).
Informations sur le traitement
Traité en 2022
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Filière administrative :
- Secrétaire général adjoint. Concours sur titres de 1983 : liste des candidats, liste d'aptitude, procès-verbal, note de service, arrêtés, dossiers des candidats convoqués devant le jury, liste des candidats non retenus (fiches de renseignements, CV), notes, correspondance (1983-1984).
- Administrateur. Recrutement par sélection du 15/09/1988 : liste d'aptitude, dossiers des candidats convoqués (photocopies de CV et correspondance), notes, correspondance (1988).
Filière animation. Attaché et rédacteur, option animation. Concours sur épreuves de 1984 :
- Dossier commun aux deux concours : déroulement des épreuves, délibération du conseil municipal, notes, correspondance (1983-1984).
- Attaché : documentation, liste des candidats, dossiers d'inscription des candidats, lettres de candidatures, procès-verbaux, notes des candidats, arrêté, sujets, copies des candidats (1983-1984).
- Rédacteur : documentation, procès-verbaux, liste des candidats, arrêtés, sujets, copies des candidats (1983-1984).
Filière sportive. Moniteurs d'éducation physique. Concours de 1988 : liste des candidats, procès-verbaux, arrêtés, notes, correspondance (1988).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1988 (Communicabilité vérifiée)