Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pièces justificatives des dépenses. Frais de l'entrée de Henri II et de Catherine de Médicis à Lyon, le 23 et 24 septembre 1548
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Jacques Coulaud, receveur des deniers communs. - Pièce N° 1 folio 1 - Frais de l'entrée de Henri II et de Catherine de Médicis à Lyon, 23 et 24 septembre 1548. -"Rolle des maistres peinctres, charpentiers et menuysiers, qui ont vacqué à veoir et visiter les lieux et places, prendre les mesures, faire les desceintz et autres prépturatives (sic), commencer ung eschaffault, au lieu de Veyse, où lesdits seigneurs Roy et la Royne repouseront le jour des dites entrées, pour d'illec veoir passer les bandes et compaignyes des gens de cheval et à pied de ladicte ville, que aussi pour faire les eschaffaulx et théatres ordonnez estre faits, tant à la porte de Pierre Scize où sera faicte et dresée une piramide avec une chasse au sommet de la porte Bourgneuf, entrée de la ville, ung grant arc à voulte, au devant le Griffon, où sera l'eschaffault de la France, au port St-Pol, où seront eslevez le Rosne et la Saone avec deux fontaines ; au-devant St-Eloy, ung grand théaltre à deux faces, où seront les termes ; au Change, où seront eslevez Nectune (siC) et Immortalité, avec une grand perspective et un grand palais, l'eschaffault de la Fortune, ensemble quatre gallères, pour donner le passe-temps sur l'eau audit seigneur Roy et la Royne, durant qu'ilz séjourneront en ceste ville. " - folio 2 - Parmi les artistes employés aux préparatifs figurent : Me Bernard Salomon, " painctre, conducteur de l'ouvre de la painctrerie ", payé à raison d'une livre par jour ; Mathieu Chevrier, " painctre, pour cinquante une livre de crée broyée, " et autres couleurs ; - Pièce N° 2 folio 4 - Me Pierre Jaquet, " moleur pour aller à Saint-Cire, pour sercher et tirer de terre grasse et icelle faire amener en ceste ville, pour faire les molles des termes et figures pour servir à l'entrée ; " et Me Perrin Jacquet, père, " qui y a vacqué avec son filz ; " - Pièce N° 4 - Ces noms sont pris sur les 14 pièces de C.C 980 - Jehan Menaige, " maistre painctre ", payé à raison de 12 sols par jour ; Me Guillaume Charrier, Jehan Frécon, Jehan Jacquet, Augustin Ravant, Pierre Corneille, Nicolas Pourreau, Guillaume Morizet, Pierre Sentier, Jehan Varembrung, Claude Roch, Jehan Edoard, Philippes Carmoys, Jehan Picard, Mathelin Jouerin, Jacques Moujon, Paule Lalemant, Aymé Paupin, Corneilhe ou Cornillon de Bavière, Pierre Veial, Jehan de Paris, Jehan Baudry, Bastien Cachet, Anthoine Boy, Bastien Maulpin, " painctres " ; Adam Martin, Mathieu Charles, " mouleurs, pour les termes et grandes figures tant de plastre et colle, que terre et allebastre ; " Pierre Labé, "courdier, pour un quintal de chanvre pour lesdits molleurs ; " Michel Carlet, " painctre ; " Anthoine de Bourgoigne, " painctre ; " Lyevyn Van de Rivière (sic), Nycolas Laurein, Jehan Laurein, Regné Muét, Arnaud Trichet, Tours Aumegois, Romain le Flamant, Estienne Lègue, " compagnons painctres ; " Pierre Roche, Jacques Chevallier, Nycolas Jacquet, " fils de Perrin Jacquet ; " Laurent de Saint-Prief, " mouleurs des termes et figures ; " Claude Chambéry, " maistre tailleur d'ymayges ; " Michel Carré, Augustin Ravau, " painctre ; " Jehan Flamant, François le Jeune Cueur, Estienne Charvier, " painctres ; " Levyn Flamant, Estienne Gay, Philippe le Bert, Claude Motte ou de la Motte, Jehan Barbret, Jehan Cachet, Charles Martin, Jehan Bodrein, " compaignons painctres ; " François Jolly, Pierre Munart ou Mounard, Loys Vallier, André Morung, " maistres painctres ; " Martin Longueau, Gabriel Milly, Gaulthier d'Enver, Philippe Duquet, Bastien Garson, Cachet Garson, " compaignons painctres ; " Bastien Jorlet, Charles Lizet, " mouleurs pour les termes et figures et tailleurs d'ymaiges ; " Jacques Granet, Ennemond Milly, " painctres ; " Pierre Trachon, Jehan des Hayes, Jacques Grumet, Pierre Tallon, Loys Bally, " maistres painctres ; " Benoist Ribout, Jehan Odard, " mouleurs ; " Jehan Farre, " maistre painctre ; " Cachet Robin, " compaignon painctre ; " Richard Briant, " mouleur ; " Gauttier Dameret, Georges Langloys, Jacques Roy, " compaignons painctres. " - Pièce N° 15 -"Payement des serreurs, tacquiers, menuisiers, faiseurs de bateaulx et gallères, massons employés à abattre la maison du poix des farines, à Pierre Scize pour commencer à pouser la piramide, à décombrer les terres et faire les cappotz pour dresser les eschaffaulx ; charpentiers travaillans aux eschaffaulx de Veize, Pierre Scize, Bourneuf, port St-Pol, Saint-Eloy et autres lieux, à la porte Pierre Scize, pour rompre les rochiers, murailhes, et une maison pour pouser et dresser les piramide et eschaffaulx. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes