Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
415/2000 : 3 rue Chazay 69005 (2000-2002)
416/2000 : 49 av. des Frères Lumière 69008 (2000-2001)
417/2000 : 49 rue du Bon Pasteur 69001 (2000)
418/2000 : 21 rue S. Coignet 69008 (2000-2001)
419/2000 : quai du Commerce 69009 (2000-2001).
Mots clés typologiques