337 WP

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Cote/Cotes extrêmes

337WP/1-337WP/36

Date

1887-1969

Importance matérielle

36

Origine

Police de la voirie et de la voie publique - 2B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00029

Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Voirie urbaine. Révision du réglement de voirie, révision des tarifs des droits de voirie (1919-1949) ; occupation de l'espace public : demandes d'autorisation, renouvellement des concessions (1898-1956)

TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

337WP/4

Cote/Cotes extrêmes

337WP/4

Date

1939-1941

Présentation du contenu

VOIRIE URBAINE : - Révision des tarifs des droits de voirie : études, rapports arrêtés 1939-1941

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières