2954W/1-2954W/85
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-5 Administration (2011-2016).
6-45 Culture et culte (2004-2016).
46-64 Education (2010-2017).
65-69 Action sociale (2012-2016).
70-78 Sports (2012-0216).
79-85 Autres biens communaux (2004-2016).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n°05056
Opération n° 05056526
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n°05056
Opération n° 05056526
Dossier du candidat retenu. -
Lot 1, gros œuvre, marché n° 148220 attribué à Demathieu Bard construction (2014-2016).
Lot 2, charpente métallique, marché n° 148221 attribué à Socoma (2014-2015).
Lot 3, charpente et ossature bois, marché n° 148222 attribué à William Horn (2014-2015).
Lot 4, électricité courant fort, courant faible, marché n° 148223 attribué à Elec 4 (2014-2016).
Lot 5, plomberie, chauffage, ventilation, marché n° 148224 attribué à Siffert (2014-2016).
Lot 6, plâtrerie, peinture, faux plafonds, carrelage, marché n°148225 attribué à Botta (2014-2015).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2016 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.