1962W/1-1962W/7
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Camping de la Porte de Lyon
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Camping international de Lyon à Dardilly : fonctionnement, gestion du personnel, gestion comptable, contrôle sanitaire, communication.
Versement complété le 14/08/2007.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Mode de Gestion du Camping. Modification : procédure de délégation de service public, clôture des relations contractuelles municipales (2005).
- Règlement intérieur : délibérations du Conseil municipal, réglement, correspondance (1982-2003).
- Sinistres, accidents, incidents : déclarations, attestations, correspondance (1990-2005).
- Buvette et distributeurs automatiques. Gestion : convention, cahier des charges, correspondance (2001-2005).
- Terrain : plans, tirages papier de photographies numériques (1999-2007).
- Matériel, mobilier. Gestion : inventaires, correspondance (1993-2005).
- Fonctionnement général : demande de classement du terrain, rapport diagnostic des installations électriques, délibération du Conseil municipal, notice technique, contrat de concession (copie), fiche de renseignements (1968-2002).
- Courrier : correspondance générale, registre "arrivée" (1985-2004).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires