Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 7881 à 7905 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (14 quai Gillet, 21 rue C. Linossier, 9 rue Duguesclin, 10 rue de la République, 172 av. des Frères Lumière, 10-10 bis rue de Cuire, 51 ter rue M. Berthet, 6 pl. de la Croix-Rousse, 52 bis av. du Point-du-Jour, 39 rue St-Jean, 2 rue de Marseille, 6 imp. Mouillard, 31 rue A. Péricaud, 22 bis rue de Tourvielle, 7 av. J. Jaurès, 27 rue Villeroy, 20 crs F. Roosevelt, 10 rue de la République, 4 rue St-Philippe, 35 rue de la Bourse, 25 quai St-Vincent, 4 rue Lemot, 15 rue H. Berlioz, 2 crs Gambetta).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires