60 WP

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Cote/Cotes extrêmes

60WP/1-60WP/20

Date

1947-1954

Description physique

Notes contenant : 70-77

Importance matérielle

33

Origine

Electrocomptabilité - 4B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Comptabilité : traitements du personnel municipal : Rémunération salariale des agents titulaires de janvier à décembre 1953 Versements complémentaires (indemnités, primes, rappels) 1952-1954 Changements survenus dans les carrières avec effet sur les traitements 1950-1954 Cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers (années 1948 à 1953) 1947-1953 Contributions versées pour les retraites du personnel municipal 1952-1953 Immatriculation du personnel municipal à la Sécurité sociale 1951 Répertoires alphabétiques et numériques des agents titulaires 1952, 1954

FINANCES - 3D

Date d’arrivée approximative : 1956

Note sur le classement : Classé en septembre 1993.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

60WP/17

Cote/Cotes extrêmes

60WP/17

Date

1953

Présentation du contenu

COMPTABILITE : - Traitements du personnel municipal : agents titulaires ayant cessé leurs fonctions en 1953 : dossiers financiers (classement par ordre alphabétique, GRISOLLET à PERRIN) : états nominatifs des dits agents, formulaires de renseignements, questionnaires pour le mandatement des traitements, décomptes individuels des rappels de reclassement, états nominatifs des décomptes, fiches récapitulatives annuelles des traitements, copies d'arrêtés du maire, notes de service, certificats, états des rappels, états des indemnités, extraits d'actes d'état civil, correspondance -1953

Langue des unités documentaires

Français