2009 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2009WP/1-2009WP/52

Date

1952-2004

Importance matérielle

52

Origine

Direction du Personnel et des Ressources humaines

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction du Personnel et des Ressources humaines

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers du service juridique et contentieux :
- Secrétariat : notes de service, comptes rendus de réunion, correspondance.
- Personnel : CRM.
- Dossiers de contentieux.
- Avis juridiques.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2009WP/4

Cote/Cotes extrêmes

2009WP/4

Date

1997-2004

Présentation du contenu

Secrétariat : notes de service, correspondance (1997-2002) ; plan d'action du mandat 2001-2007 : rapport (2004) ; projet de direction : rapport (2000).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français