321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CHEMIN DE MONTAUBAN, 5ème arrondissement: - élargissement du dit chemin : acquisition de terrains, estimation : actes de vente, correspondance, rapport 1840-1856 - amélioration du dit chemin : engagement de cession de terrain, construction d'une maison : projet : correspondance, rapports, plan 1865 . élargissement du dit chemin et de la montée des Carmes Déchaussés entre les montées de la Sara et Saint Barthélemy : rectification des alignement de rue : cession de terrains par la Providence des jeunes filles pauvres de Saint Nizier, enquête d'utilité publique : rapports, correspondance, procès verbaux de mensuration, arrêté préfectoral, plans, procès verbal de séance, actes de vente, traité, délibération, profils 1887-1889
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières