1904W/1-1904W/82
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers de direction : budgets et comptes, correspondance, dossiers thématiques, urbanisme opérationnel (projets d'aménagement, suivi d'opérations), urbanisme réglementaire (POS, DIA), documentation.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Urbanisme opérationnel. Projets d'aménagement. Transactions immobilières dans les 2e arrondissement (rue Mercière, 26 pl. Bellecour) et 3e arrondissements (Maison des italiens 82 rue du Dauphiné, 46 rue A. Charial, crèche A. Charial, rue Baraban, 2 rue F. Mistral, halte-garderie Les Montchatons 53 rue Jeanne d'Arc, gymnase rue Antoinette, rue Moncey : Bulletin municipal officiel, délibérations, rapport au Conseil municipal, conventions, comptes rendus de réunions, arrêté ministériel, plans de situation, projets, dossier de consultation de concepteurs, notes, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires