2413WP/1-2413WP/69
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Affaires juridiques
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Suivi du contentieux, avis juridiques, fonctionnement du service.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers direction.
- DSIT : finance informatique, sésame (2004).
- Compta SIF (2002).
- Nomenclature (2002).
- Budget (2003).
- Note politique d'achat (2003).
- RH (2002-2003).
- Circuit des délibérations (2002).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires